Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUC et ANNE
Monsieur LEPERCQ Luc et Madame DERVAUX Elisabeth épouse LEPERCQ

Numéro de dépôt :
1499529
Date de dépôt :
23/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1998

Présentation de la marque LUC et ANNE

Déposée le 23 novembre 1988 par monsieur LEPERCQ Luc et Madame DERVAUX Elisabeth épouse LEPERCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LUC et ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LEPERCQ Luc et Madame DERVAUX Elisabeth épouse LEPERCQ domicilié(e) 5, rue Emile Moreau, 59100 ROUBAIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert ECREPONT. - France.

La marque LUC et ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUC et ANNE est expirée depuis le 23 novembre 1998.

LEPERCQ Luc et Madame DERVAUX Elisabeth épouse LEPERCQ a également déposé les autres marques suivantes : LUC ET ANNE , DORS BEBE


Monsieur LEPERCQ Luc et Madame DERVAUX Elisabeth épouse LEPERCQ - 5, rue Emile Moreau, 59100 ROUBAIX. - France


Robert ECREPONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Poussettes et voitures d'enfants.Valises, mallettes et sangles.Meubles, parcs, sièges, porte-bébé, corbeilles non métalliques, lits, matelas, coussins et articles de literie.Arricles de literie, couvertures et linge de lit. Jeux et jouets.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].